MIRACLE, responsable du site web, ci-après désigné LE RESPONSABLE, met à la disposition des utilisateurs le présent document, par lequel il entend s'acquitter des obligations stipulées dans la Loi 34/2002, du 11 juillet, sur les services de la société de l'information et du commerce électronique (LSSICE), BOE n° 166, ainsi qu'informer tous les utilisateurs du site web sur les conditions d'utilisation.
Toute personne accédant à ce site web assume le rôle d'utilisateur, s'engageant à respecter et à se conformer rigoureusement aux dispositions énoncées ici, ainsi qu'à toute autre disposition légale applicable.
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1. DONNÉES D'IDENTIFICATION DU TITULAIRE :
Raison sociale : Ixsir Gastrnomy Service S.L.
Nom commercial : MIRACLE
CIF/NIF : B75916510
Adresse : Calle Campoamor, 42 (Rez-de-chaussée)
Population : Valence
Code postal : 46022
Province : Valence
Téléphone : 963818769
Email : info@miraclerestaurante.com nazirhanna@hotmail.com
2. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
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Les conceptions, logos, textes et/ou graphiques n'appartenant pas au RESPONSABLE et pouvant apparaître sur le site Web appartiennent à leurs propriétaires respectifs, qui sont eux-mêmes responsables de tout litige pouvant survenir à leur sujet. Le RESPONSABLE autorise expressément les tiers à rediriger directement vers les contenus spécifiques du site Web, et dans tous les cas à rediriger vers le site Web principal de PAGINAWEB.
Le RESPONSABLE reconnaît en faveur de ses titulaires les droits de propriété intellectuelle et industrielle correspondants, leur seule mention ou apparition sur le site web n'impliquant l'existence d'aucun droit ou responsabilité à leur égard, pas plus qu'un soutien, un parrainage ou une recommandation de sa part.
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3. EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ
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4. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Pour la résolution de tous les litiges ou questions relatifs au présent site web ou aux activités qui s'y déroulent, la législation espagnole sera applicable, à laquelle les parties se soumettent expressément, les tribunaux de Valence étant compétents pour la résolution de tous les conflits découlant de ou liés à son utilisation.